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Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 12 avr. 2011, 10:26
par Cinck
Une question:
Lorsque l'on achète une pièce ou un moteur (par exemple) d'occaz, comment cela se passe t' il au niveau du "numéro de tatouage", car finalement rien n'empêche en passant pas le bon coin ou autre que cela vienne d'une bécane volé et donc avoir des ennuis lors d'un contrôle???
De plus pour avoir le même numéro que la sienne, doit-on le faire effacer et faire renuméroter la pièce avec ces numéros?
Si quelqu'un a des infos à ce sujet cela m' intéresse, car j'ai monté des disques de freins avant d'occaz achetés sur le net et il y a des numéros dessus d'où mon interrogation...

Merci

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 12 avr. 2011, 10:49
par sergejbteam
pour l' achat c'est à demander si il y a un n° ou demander des photos!

sinon si tu as un n°de tatouage et que tu change une pièce marqué tu dois faire gravé le n° avec ton certif de tatouage !

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 12 avr. 2011, 14:48
par Cinck
ok, j'imagine que la consultation des information lié à un numéro et le faite de gravé son numéro se fait au même endroit, c'est à dire dans un garage moto, ou y-a-t-il un autre endroit???

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 12 avr. 2011, 14:52
par sergejbteam
garage moto, concess ou atelier dafy à partir du moment ou y sont équipé pour le faire !

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 12 avr. 2011, 14:54
par Cinck
ok, merci pour tes infos.
Déjà je vais faire contrôler le numéro des disques...

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 14 avr. 2011, 21:02
par totophe14
Salut une petite question si on a pas la carte du tatouage, comment on fait pour en avoir une autre ?

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 14 avr. 2011, 21:34
par sergejbteam

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 14 avr. 2011, 21:54
par totophe14
Merci beaucoup pour la reponce

Re: Question sur les pièce d'occaz et le tatouage.

Publié : 14 avr. 2011, 23:13
par sergejbteam
non puisque c'est le n° de cadre qui est reporté sur la CG
par contre le moteur doit être identique à l'origine cm3, CV, ...

L'Article R322-8
En revanche, le changement d'un moteur par un autre ne nécessite pas une nouvelle homologation, s'ils sont en tous points identiques. Attention, chaque moteur à un type, ils doivent être identiques.

Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans les quinze jours qui suivent la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
Pour qu'un assureur puisse remettre en cause sa garantie à la suite d'un accident sous le prétexte de "modifications notables" de la moto il lui faudra prouver que les modifications sont l'origine et la cause essentielle de l'accident.



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