28 sept. 2016, 10:03
Wampa a écrit :
En clair ce que je pense c'est que ça reste flou autant pour nous que pour les forces de l'ordre et les assurances.
Détrompe toi, il n'y a rien de flou la dedans.
Un véhicule est homologué sur la base de sa fiche… d'homologation et des textes législatifs en date de son homologation; point barre.
Wampa a écrit : Il doit forcément avoir des tolérances sur les véhicules lors des passages aux mines, certaines motos existent avec plusieurs diamètres de roues possibles, il existe des tolérances pour les voitures "tuning" pour les diamètre de roue également etc...
Les tolérances pour les voitures tunig n'existe que dans la tête et le discours de ceux qui te vendent le matos pour que tu ne sois plus en règle.
Quand cela arrive de la part de la maréchaussé, c'est de la flemme, de l'indifférence ou de l'incompétence.
Quand cela arrive de la part des assurance, c'est juste dans les cas où ça ne coûte pas cher de fermer les yeux.
Bref, tu poses une porte papillon sur ton auto de kéké, t'es mort, tu changes de plus de 3% la circonférence des pneus, t'es mort.
C'est 3% sont d'ailleurs liés à la précision des compteurs de vitesse qui doivent être précis à 3% près.
Ce qui montre bien l'immense connerie ambiante car si tu as 3% d'erreur sur ton compteur dans le sens pessimisme et que tu poses qui font 3% de plus de chemin par tour, ce te laisse déduire ce qui t'arrive devant un radar…
Bref, une norme est en général tout le contraire de la tolérance et qu'elle soit conne ou pas ne change rien à l'affaire.
Elle fixe un cadre souvent étroit et impose une façon de faire.
Ensuite, la loi qui donne droit à la norme s'amuse à circonscrire les transgressions.
Un exemple concernant les pots d'échappement:
Légalement, un pot est homologué au regard du véhicule sur lequel il est monté.
Ma Transalp qui est équipée d'un silencieux d’ailleurs très silencieux de bmw gs 1200 EST VERBALISABLE.
Ce n'est pas parce que le pot n'est pas homologué ou que le reste de la moto ne l'est pas mais parce que le TPSI (numéro inscrit sur mon silencieux) ne correspond pas à un pot de Transalp.
Dans les faits, mon risque est nul de me faire choper puisque ma meule ne fait pas de bruit.
Reste que je suis vérbalisable.
Imagine maintenant qu'en plus elle ne passe pas au sonomètre lors d'un contrôle, je pourrai alors me prendre une prune à cause du bruit PLUS une autre prune pour échappement non conforme à l'homologation de la moto.
Imagine maintenant que je roule en kawette et que j'ai changé mes deux silencieux par deux delkévik que j'ai déchicané…
Factuellement, le flic est fondé de me verbaliser pour bruit excessif PLUS pot droit non conforme PLUS pot gauche non conforme.
Je sais; ça ressemble à une blague mais ce genre de verbalisation est inattaquable devant un tribunal; pas plus que ne le serait une verbalisation de franchissement de ligne continue assortie d'une autre, POUR LA MÊME INFRACTION, de circulation sur la voie de gauche.
On en déduit facilement qu'avant de pourrir un flic, il vaut mieux être sûr d'être en règle de tous les cotés parce que ses armes à lui sont nombreuses et vicieuses.
Wampa a écrit : L'idéal c'est je pense de téléphoner à une assurance comme la mutuelle des motards où les gars connaissent un peu le sujet, ils te diront s'ils ont une politique particulière
Il te diront plein de chose… sans jamais rien t'écrire noir sur blanc.
Par contre, dans leur conditions générales, il sera bien précisé que n'est assurable qu'un véhicule autorisé à circuler dans notre beau pays.
LE SEUL MOYEN LÉGAL de rouler avec n'importe quoi en France au niveau assurance est d'avoir une assurance GARAGE en W et de poser la plaque d'immat du garage sur ton proto.
L'assurance te couvre dans ces conditions, même avec un véhicule expérimental.
Coté forces de police, tu risques fort de rencontrer autant d'appréciations différentes que de képis.
Exemple de truc à géométrie variable: les ceintures de sécurités de mon camping-car.
Grâce à ses 28 ans d'âge, il en est dépourvu à l'arrière.
Je peux donc légalement rouler avec Madame qui ronfle dans la capucine ou les gosses qui joue au mikado l'un en face de l'autre, installés dans le salon.
Cela ne m'empêchera pas de me faire verbaliser par un flic sur deux que je vais croiser dans cette situation.
Faudra alors que je refuse l'infraction et que je mentionne sur la contravention ma demande de jugement par un tribunal correctionnel.
Le PV a toute les chances, dans ce cas, d'être classé sans suite.
Tout ça pour dire que la loi est un exercice aléatoire sur la base d'éléments très précis que peu de gens, y compris ceux qui sont chargé de la faire appliquer, ne connaissent sur le bout des doigts.
La tolérance, quand elle existe, procède de cela et non pas de la mansuétude du législateur.
Faudrait pas croire que l'on vit chez les bisounours non plus.
